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2. Protection des Données Personnelles

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3. Droit d’auteur

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Chaque auteur du Café Cobalt peut, à tout moment, changer sans préavis les conditions d’utilisation de sa production. Ces changements feront toutefois l’objet d’une annonce sur notre site internet, et entreront en effet quarante-huit heures après publication. Passé ce délai, les utilisateurs en infraction seront incriminables pour violation du droit d’auteur conformément à la loi. Nous nous engageons moralement à favoriser les règlements à l’amiable en cas de litige.

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